Mesdames les présidentes, Messieurs les présidents,
Compte tenu du changement de salle pour la compétition, changement dicté par les contraintes sanitaires, l’Assemblée Générale aura lieu, à la même date et à la même heure à l’adresse suivante :
GGL STADIUM, Complexe sportif Yves du Manoir
500 avenue de Vannières (R.D. 65) 34070 MONTPELLIER.
Ce changement a eu lieu après l’envoi de la convocation et ne pouvait donc être anticipé. Je vous prie de ce fait de m’en excuser.
Je tiens malgré tout à vous informer que l’Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 « portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19 » précise la chose suivante dans son article 7 :
Article 7
I. – Lorsque l’organe mentionné à l’article 4 ou son délégataire décide de faire application des dispositions des articles 4, 5, 6 ou 6-1 et que tout ou partie des formalités de convocation de l’assemblée ont été accomplies préalablement à la date de cette décision, les membres de l’assemblée et les autres personnes ayant le droit d’y assister en sont informés par tous moyens permettant d’assurer leur information effective trois jours ouvrés au moins avant la date de l’assemblée, sans préjudice des formalités qui restent à accomplir à la date de cette décision. Dans ce cas, la modification du lieu de l’assemblée ou des modes de participation ne donne pas lieu au renouvellement des formalités de convocation et ne constitue pas une irrégularité de convocation.
Je vous prie d’agréer Mesdames, Messieurs, mes respectueuses salutations.
Arnaud Bouyrie,
Secrétaire général de la FFJD.